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Marques déposées par la société BUTEAU CLAUDE
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CERISETTES DU MORVAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERISETTES DU MORVAN
BUTEAU CLAUDE

Numéro de dépôt :
3106103
Date de dépôt :
06/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2011
CERISETTES DU MORVAN de BUTEAU CLAUDE

Présentation de la marque CERISETTES DU MORVAN

Déposée le 6 juin 2001 par la société BUTEAU CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERISETTES DU MORVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société BUTEAU CLAUDE domicilié(e) 4 RUE GENERAL DE GAULLE, 58200 COSNE/LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 217 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTEAU CLAUDE - France.

La marque CERISETTES DU MORVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERISETTES DU MORVAN est expirée depuis le 6 juin 2011.

BUTEAU CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CERISETTES DU MORVAN , LES MERLETTES DE COSNE , CERISETTES DU MORVAN


BUTEAU CLAUDE - 4 RUE GENERAL DE GAULLE, 58200 COSNE/LOIRE - France - SIREN 316217371


BUTEAU CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Confiserie.